mardi 14 juillet 2009

Les jurés [anonymes en notre nom !]

Monsieur Poireau n'est pas en vacances,
il est juste un peu mou de la plume !






The Justice League [source]



En France, la Justice n'a pas d'opinion. Les choses y sont organisées de telle manière que le jugement rendu soit le plus objectif possible. Dans un Jury d'Assises, ce ne sont pas des spécialistes du Droit qui officient. Les cartographes assidus du dédale judiciaire sont laissés de côté. Pas plus que ne sont invités à pérorer sur le perron des tribunaux, les membres de la classe politique. On sait trop combien ils sont toujours prêts à sauter sur le moindre fait divers pour tenter de transformer l'émotionnel en bulletin de vote.

Les fondateurs de notre République et les générations de législateurs qui sont intervenus par la suite, ont toujours pris soin, dans les affaires dont la gravité mérite de passer en jugement public, d'en laisser la conclusion au peuple. Au delà du Droit tel qu'il nait sous la plume du législateur, tel qu'il se crée de l'accord voté par l'assemblée des deux Chambres, au delà du Droit tel qu'il s'applique par les porteurs d'hermine et tel qu'il s'écrit au quotidien dans les méandres des livres, à l'image d'un labyrinthe qui en permanence se réinvente et se prolonge de nouvelles salles, il est fait confiance au peuple réuni pour en obtenir le jugement.

On choisit au hasard quelques clampins anonymes dont la seule particularité est d'être électeur à jour de leur inscription sur les listes. Ça peut être la boulangère, le médecin, le garagiste ou l'ouvrier d'usine. Ça peut être la prostituée, son client ou la maitresse d'un homme d'affaire. Ça peut être ce retraité de soixante ans, cette mère de trente-cinq ou ce célibataire de quarante-trois qui habite seul avec maman dans un très grand appartement. Ça peut être le psychiatre ou celui qui lui parle, la strip-teaseuse ou celle qui la regarde, ça peut être n'importe quel membre de notre société que le tirage au sort désigne, la mamie râleuse en foulard aussi bien que la beurette souriante en jupette.

Il sont neuf en tout à être appelés à assister aux débats de la Cour, à entendre les avis des uns et des autres. L'Avocat des victimes, l'Avocat des accusés et le Ministère publique qui, au nom de l'Etat fait valoir son conseil en matière de condamnation raisonnable (si j'ai bien tout compris). Neuf à écouter les experts qui, d'après leur science et leur spécialité, viennent détailler le déroulement des faits, décortiquer la personnalité et la biographie des inculpés. Neuf à entendre durant plusieurs semaines, le récit ainsi fait du parcours des uns et des autres, de l'enfance au jour J. marqué d'une pierre noire, les épreuves subies, les erreurs d'aiguillage ou les mauvaises options choisies consciemment jusqu'à la réalisation concrète du crime objet du jugement.

Ils vivent cela comme vous et moi, j'imagine : du mieux qu'ils peuvent. Peut-être que leurs enfants leur manquent ou qu'ils sont ravis d'échapper au boulot durant quelques semaines. Peut-être qu'ils ont du mal à trouver le sommeil le soir venu dans leur hôtel du fait du bruit ambiant des autres chambres et de leur propre remue-ménage intérieur des questions qu'ils se posent. Peut-être arrivent-ils avec toutes les réponses déjà écrites en eux, qu'ils soient partisans de la peine de mort ou anti-pénitentiaires convaincus et qu'ils s'ennuient avant de pouvoir débattre de leur décision péremptoire. Peut-être qu'ils prennent des notes sur ce qu'il entendent pour y revenir par la suite, des détails anodins peuvent devenir signifiants quand ils sont éclairés dans la durée des jours.

Quoiqu'il en soit et quels qu'ils soient, ils sont nos représentants, notre voix au chapitre de la Justice, l'expression de ce que le peuple juge bon de décider pour l'affaire dont ils ont eu connaissance pour avoir assisté à tous les débats dans les moindres détails. Les tortures infligés, les justifications, les dénégations et la mine déconfîte des accusés, les regrets et les provocations, la douleur des parents du côté des victimes et les pleurs des mères de potentiels assassins.

C'est avec ça qu'ils se retirent et qu'ils discutent entre eux pour déterminer ce qu'il convient de décider ensemble. La question de la culpabilité et de sa répartition d'abord. Ensuite, les moyens à mettre en œuvre afin d'éviter à l'ensemble de la société, dont ils sont les représentants temporaires que le sort a désignés, pour pouvoir s'en prémunir. Quelle peine convient-il d'appliquer à celui-ci afin que son quartier, sa ville, son pays n'ait pas à en subir la réapparition avant longtemps si ce n'est de façon définitive. La juste manière pour notre corps social de se protéger contre cette tumeur maligne arrêtée avant qu'elle ne se répande et se métastase.

Qui suis-je alors, simple citoyen pour me permettre de juger leur jugement ?

Je n'ai entendu qu'un écho lointain du travail de la Justice en cours, je n'ai lu que les comptes-rendus épars tels qu'on a bien voulu les faire paraitre parmi le flot calibré des médias, entre les bouchons des départs en vacances et les pauvres lycéens obligés de bucher en prévision du bac, entre le virus de la grippe et la qualité des eaux de baignade, entre les conseils à suivre pour ne pas cramer au soleil sur la plage et les pitreries symptomatiques du gouverneuneument en place.

Et Michèle Alliot-Marie, ci-devant ministre fraichement émoulue à la tête de la Justice et à peine sortie de la Police et de la Force aux ordres, qui est-elle pour donner voix au chapitre ? Qui est-elle pour se substituer aux jurés issus du peuple et en disqualifier le jugement ? Au nom de qui, au nom de quoi serait-elle mieux à même que ces gens, que ce boucher, que cette prostituée, que ce garagiste, que cette chef d'entreprise ou que cette beurette qui met du pain sur son balcon pour nourrir les pigeons pour décider avec discernement ?

Pas plus qu'une mamie à foulard, pas plus qu'une employée d'usine, pas plus qu'un gardien d'immeuble qui nous sort les poubelles, pas plus qu'une ménagère de même pas cinquante ans, pas plus qu'un épicier du coin étiqueté Fauchon ou marocain, elle n'a d'avis supérieur à émettre. Les jurés sont anonymes et le restent obligatoirement parce qu'ils n'expriment en aucun cas leur avis personnel. Ils décident de manière collégiale en leur âme et conscience et à partir du déroulé auquel le tribunal leur fournit les moyens d'assister. Ils sont présents d'un bout à l'autre au procès, de longues heures durant et tranchent d'une manière ou de l'autre à partir du travail effectif de la Justice.

Ils ne trônent pas dans un Ministère aux dorures surannées, ne reçoivent pas personnellement les victimes ni ne visent de carrière dans la fonction. Ils n'ont personne d'autre à satisfaire que leur propre conscience et rentrent chez eux, toujours anonymement et, je l'espère, avec le sentiment de la mission accomplie et d'avoir rendu le meilleur jugement possible.

L'irruption de la politique telle que la pratique ce clan baptisé UMP, dans le champ de la Justice est une mise à mal du principe de la Justice elle-même. La sérénité qu'exige son déroulement est désormais perturbée par le clientélisme outrancier dont ils font preuve en chacune de leur décision. La privatisation de tout et de n'importe quoi au service des copains, le maquillage permanent d'une action à leur seul avantage au mépris d'un mandat électif, ils bafouent de leur rapacité et de leur égotisme le sens même de la démocratie.

Un Jury d'Assises ne peut en aucun cas être un collège d'experts au service d'un pouvoir politique opportuniste, pas plus qu'un groupe chargé de réparer la douleur insondable des victimes. Il est constitué par le hasard d'un choix du moment et la procédure qui prévoit son isolement collectif est là pour, autant que faire ce peut, le prémunir de l'humeur changeante de la vox populi et des courants mouvants de l'opinion.

Il est l'émanation directe du peuple souverain et ne cherche en aucun cas à le séduire par sa décision. Un Jury d'Assises ne peut en aucun cas se laisser corrompre par la visée d'une élection future. Il est le peuple et il le restera. Quoiqu'en dise toutes les Michèle Alliot-Marie de France et de Navarre…



Forfaiture : Crime dont un fonctionnaire
se rend coupable en commettant
certaines graves infractions
dans l'exercice de ses fonctions.
Voir : félonie, trahison
.


Je dédie cet article à Le Coucou et à Marie-Georges pour leur attachement aux grands principes de la démocratie…

40 commentaires:

  1. En effet, c'est sérieux comme billet. Je m'en serais voulu de t'avoir perturbé ;)

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  2. Mr Poireau, beau billet.
    Je me permets d'ajouter mon grain de sel.
    En fait, ils sont 9 jurés plus 3 conseillers (les juges) qui aident les jurés non professionnels.

    La Justice en France est rendue "au nom du peuple français" ; cette mention est inscrite dans toutes les décisions (dans la formule exécutoire).

    Personnellement la décision ne m'avait pas choqué .Peut être effectivement que les complices n'avaient pas été assez punis, mais cela ne justifiait pas un appel (encore moins de la part du Ministère Public).

    Résultat. On risque d'entendre de la part d'une Communauté que le Gouvernement est aux ordres du lobby juif (et serait-ce complètement faux ?).

    Ce qui me réconforte un peu, c'est que l'Arrêt de la Cour d'Assises sera ré examiné par une autre Cour avec un autre Jury.
    C'est donc bien le Peuple français qui décidera ...
    A moins d'un pourvoi en cassation...

    A croire que sur cette affaire, le Gouvernement veut donner le baton pour se faire battre !

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  3. D'abord merci pour la dédicace!

    C'est une très belle défense du jury populaire que tu nous offres là, et sur l'essentiel, sur le plan démocratique, je ne peux qu'être d'accord avec toi. Il y a quand même quelques points qui soulèvent chez moi des doutes, mais le droit est une matière difficile, intimidante… En particulier, je crois que dans la réalité, le jeu de la récusation de tel ou tel juré potentiel, avant le procès, par les diverses parties, aboutit généralement à un jury beaucoup moins diversifié que tu ne le dis. Déjà, il ne me semble pas certain que "le sort" ne favorise pas une respectabilité supposée, et sinon, les récusations dont je viens de parler doivent y aboutir. À mon avis, si tu milites par exemple pour améliorer les conditions de vie dans les prisons, tu auras peu de chance que la partie civile d'un procès d'assise t'accepte. Bref, il y a eu des jugements retentissants où l'on a senti l'ouverture et le "dépassement de soi" des jurés, mais j'ai toujours pensé que dans les délibérations, l'influence des magistrats doit être énorme, et que la plupart des jury reflètent sans beaucoup de surprise "la France profonde"…

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  4. P-S. Dans le procès Fofana, l'intervention du pouvoir est d'autant plus choquante que la partie civile, le parquet avec, avaient toute latitude pour faire appel.

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  5. Ce commentaire a été supprimé par l'auteur.

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  6. Monsieur Poireau : comme dit le grand philosophe F. Pagny : tu seras bienvenu chez moi !

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  7. mme Colombine est en vacances, mais pas pour très longtemp, alors fatiguée, elle joue les belles au bois dormant
    Jute je passe, pour faire une bise!

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  8. Diane : ce n'est pas toi qui perturbe mais les sketchs drôles que tu mets sur ton blog et qui font rire mademoiselle Ciguë aux éclats pendant que j'écris des trucs sérieux ! Il faut d'ailleurs que j'aille voir ça ce soir ! :-)))

    Elmone : Merci !
    J'ai écrit sans potasser et en fonction de mes souvenirs du fonctionnement ! J'ai pu oublier des détails, mille excuses !
    Je réagissais surtout à l'intervention d'une femme politique extérieure au procès par rapport à une décision de gens qui ont participé aux débats. C'est forcèment une visée électorale et sincèrement sur ce genre de dossier, je suis proche du dégoût !!!

    Le coucou : même avec les récusations, comme je le précise à Elmone ci-dessus, MAM n'a rien à dire sur le jugement ! Elle n'est pas du tout neutre et flatte vraisemblablement son électorat.
    Effectivement, tout le monde avait acquiescé au délibéré…
    Cette visée politique de MAM est immonde. Elle vise la communauté juive ET risque de donner matière à nourrir l'antisémitisme.
    Le Parti de l'Ordre aime avoir du désordre, n'est ce pas ?
    :-))

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  9. Diane : je vais essayer de passer mais le PC de Mademoiselle Ciguë a planté donc la soirée blogs est compromise ! :-)))
    (Sony, par rapport à Apple, c'est de la daube !).

    Elle-c-dit : merci de ton passage, bises aussi ! :-))

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  10. Impossible de donner un avis pertinent pour des raisons personnelles (de travail entre autres)...
    Il faut vraiment avoir "le coeur bien accroché" pour être juré aux Assises...c'est tout ce que je peux dire quoique le sujet mérite d'être bien développé....
    Je l'ai vu, il y a quelque temps, traité sur un blog (dont je ne me souviens plus le nom) cela avait déclenché trop de coms que j'ai trouvés un peu légers, mesquins, à la limite de la méchanceté... très peu pour moi....

    Faudrait voir à se réveiller le matin avec l'écho qui vous renvoie inlassablement .... j'accuse... j'accuse... j'accuse...

    Quant aux appels, justifiés ou non, cohérents ou non, ... tiens, je commence une phrase que je n'arrive pas à terminer...

    Bonne journée à tous

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  11. La France profonde, Ah la France profonde...
    Il y a tellement à dire sur le sujet.. qu'un livre n'y suffirait pas... et je n'en dirai rien ???
    Sans France profonde y aurait-il une France "intello" ???

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  12. "Faut-il que Fofana assiste au procès en appel du gang des barbares, même s'il n'y a pas d'appel de son jugement à lui ?" demande Elkabbach à Patrick Devedjian. Oui, en son âme et conscience, Devedjian y est favorable. Il est aussi favorable à ce que ce procès en appel ne se déroule pas à huis-clos. Voici une opinion autorisée. Sans nul doute, cette question entre dans les attributions du ministre chargé du Plan de relance. D'ailleurs, il faudrait élargir ces attributions. Plutôt qu'un deuxième jury populaire, on ne saurait trop insister pour que le jury du deuxième procès du gang des barbares soit constitué par Mme Alliot-Marie, et MM. Bernard-Henri Lévy, Patrick Devedjian, et Richard Prasquier, président du CRIF. Devedjian, Elkabbach et Carla Bruni pourraient d'ailleurs en même temps former la Cour d'Assises. Cela aurait le double avantage d'éviter les égarements toujours possibles du jury, et de remédier à l'engorgement de la Justice. Les magistrats seraient reconnaissants."
    Extrait de Arret sur Images :-)) http://www.arretsurimages.net/vite.php?id=4969

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  13. Il est vrai que nous serions tentés dêtre plus sévères pour certains verdicts mais comme nous ne connaissons pas les dossiers à fond, les jurés sont là pour regarder ce que nous n'aurions pas su voir.
    Et dans toute affaire, il est évident qu'il faut beaucoup de reculet de sang-froid.
    J'ai ajouté votre blog à ma liste.
    A bientôt.

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  14. @ Aliciabx
    J'ai toujours aimé votre tolérance, votre recul et cette pointe d'humour qui allégeait le tout. Même si je laisse peu de com, je fais mon petit tour par chez vous en douce....
    Là aussi, votre com est plein de sagesse...

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  15. Diane: il est fort ce Poireau quand même ;-))

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  16. Melle Cigüe : depuis le temps, je n'en doute pas un instant. Quel talent ! Chacun son domaine, hein ! ;))))

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  17. Diane: c'est certain que, pour ne parler que de moi - mais je suis une égocentrique née - je serais bien incapable d'écrire le quart de la moitié de cet article.
    J'ai eu le grand honneur de le lire en 'avant première' et je l'ai trouvé tout particulièrement juste et simple à comprendre. C'est loin d'être donné à tout le monde !

    [serais-je un poil subjective ?... :-]

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  18. Excellentissime billet à faire parvenir d'urgence au sieur Devedjian, pourtant avocat de profession et à la sinistre MAM

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  19. Melle Cigüe : je l'ai compris aussi ;)
    Concernant la capacité à écrire un tel article, je te rejoins.

    J'ai moi aussi eu l'occasion et l'honneur de découvrir en avant-première, il s'agissait d'écoute et de lecture. Selon la personne de qui ça vient, on peut effectivement perdre son objectivité. Mais, sache que si tu es à poil, tu m'intéresses fortement ;))))

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  20. Jeffanne : j'aimerais bien être juré un jour pour vivre cette expérience ! :-)) Ca me vexerait terriblement qu'une ministre vienne alors me dire publiquement que la condamnation choisie n'est pas à sa convenance !!!

    J'adore les gens et donc ce qu'on appelle "la France profonde" !!!

    hypos : Devedjian est un nouveau barbare politique ?
    Je crois que ta composition du jury pourrait avoir de la gueule ! :-))

    Aliciabx : la tentation de la vengeance est celle qui nous vient le plus facilement finalement. Le savoir permet sans doute d'être capable de justice !
    Merci de me lister !!! :-))

    Diane : je suis moins bien en gogo dancer !!! quand même !!!

    Mlle ciguë : heu… :-))

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  21. Mademoiselle Ciguë : j'espère que tu es sincère à chaque fois, c'est le minimum !
    :-))

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  22. Bon sang, chasser-croisé de commentaires !!!

    Rébus : je vais voir pour mettre un lien sur le site de la relance au sieur Devedjian ! :-))

    Diane et ciguë : vous ne voulez pas plutôt monter un blog à ma gloire ? Hein ? Chaque jour un compliment ca seait bon pour mon moral de chômeur belge ! :-)))

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  23. Monsieur Poireau : j'ai bien un blog jadis créé pour un concours et qui reste désespérément vide : Humour, Orgueil et des Lys.

    De quoi te lancer des fleurs en rigolant :)))

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  24. Rébus : je suis allé sur le site de PatrickDevedjian.fr mais il n'y a rien depuis le 18 juin !
    Comme il y a son e-mail, j'ai envoyé le lien vers cet article. On va voir s'il réagit ou non !
    :-)))

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  25. Diane : c'était le concours du blog moche ? Ciguë n'a pas connu, c'est dommage ! Cela dit, moche, ça me va aussi !!! :-)))

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  26. Le 18 juin, il a eu un appel et du coup, il a décroché ...

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  27. Non, moi j'étais dans la catégorie "paresse", forcément, je collectionne les vices ;)

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  28. Il serait plus rapide de dire : Mais tu vas la fermer ta gueule de ministre.

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  29. CeriseLibertaire : certes ! Mais c'est beaucoup moins drôle à rédiger ! :-))

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  30. Monsieur Poireau : Non !!! Je te rappelle que mon fantasme politique est Pierre Moscovici ;)))

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  31. Diane : oui mais il s'est rasé, c'est dommage, ça lui allait bien la barbe de trois jours ! :-))

    [Tiens, il va falloir que je change ma bannière, je trouve !]

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  32. Tu veux mettre une barbe de trois jours à ton poireau ?

    Euh ... ne voir là aucune connotation ... enfin, si, pourquoi pas ;)))

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  33. Diane : le poireau barbu ? Ça peut faire rêver pour les longues soirée d'hiver !!!
    :-))

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  34. Toute l'année, Monsieur Poireau, toute l'année. Pourquoi se limiter ? ;)))

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  35. Diane : bon, moi, je suis barbe de trois jours toute l'année, ça peut le faire ? ;-)))

    [En fait, en repassant, je trouvais soudain que cette bannière, je l'ai assez vue ! :-)) ].

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  36. Si ça t'inspire tant que ça, je t'amène mon linge ;)))

    Bon, c'est pas tout ça, mais je trouve pas d'inspiration pour mon billet :(

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  37. Quel bel article, merci pour la dédicace, je suis vraiment très flattée ! Tu sais ce que Coluche disait des milieux autorisés à penser... MAM doit en faire partie je suppose :D
    (Mou de la plume, toi ? Allons bon !)

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  38. Diane: un sujet ? Le repassage nu ? :-))

    Marie-Georges : de rien ! Si, si, j'étais un peu mou de la plume, mais là, ça repart (voir l'article suivant !).
    Pour MAM, je l'ai vue par hasard répondre au Sénat à une question du PS, elle se justifie en disant qu'elle est une grande connaisseuse des quartiers (mouarf !) et que c'est uniquement pour en assurer la paix qu'elle est intervenue (remouarf !).
    :-))

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  39. C'est tout à fait inadmissible qu'elle se permette de dicter à la justice sa conduite, et très inquiétant. Toutes ses justifications ne servent à rien, c'est à la justice de décider, elle n'a pas à l'influencer.

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